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Affaire Fuzz-Martinez : Fuzz gagne en appel !




Matt 261
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Posté le Vendredi 21 Novembre 2008 à 20:34

Yellow !

si vous avez suivi l'affaire de la plainte de l'acteur Olivier Martinez contre Fuzz, le digg-like techno francophone lancé par Eric Dupin.

Condamné a verser indémnités à l'acteur pour "grave préjudice". Finalement passé en appel, Eric Dupin vient de gagner son procès et « reconnaît expressément la qualité d’hébergeur à la société Bloobox.net pour les contenus postés sur le site Fuzz.fr par les internautes, faisant ainsi une stricte application de la LCEN ». Tout ceci implique - pour Erid - que « les éditeurs de sites web collaboratifs vont enfin pouvoir travailler sereinement dans un cadre légal reconnu et clair ».

Si vous avez raté un épisode de l'affaire, vous pouvez consulter nos deux articles à ce sujet :

Vous en pensez quoi ?

 ++

   Matt



Mordem
Membre

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Inscrit le 30 Mai 2008

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Posté le Vendredi 21 Novembre 2008 à 22:23

Je trouve que c'est la moindre des choses,

en effet, bien qu'il soit le webmaster du site, il n'est pas responsable du contenu posté par un membre et celui-ci doit rester seul à être jugé sur son poste. Sinon se serait l'anarchy presque, suffirait qu'un membre poste un commentaire "raciste" ou encore faisant atteinte à la vie de quelqu'un, pour que seul le webmaster soit condamné, je sais pas sa me parait bancale comme système Tongue out

Mordem



francky23012301
Administrateur

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Posté le Lundi 24 Novembre 2008 à 10:01

Salut,

Normalement au niveau d'un blog, le propriétaire du blog est responsable de son contenu ce qui inclut aussi les commentaires.

Par contre la société qui héberge le blog a un devoir d'agir s'il est avertis d'un contenu ou d'un commentaire qui est en infraction avec la legislation où la netiquette. En cas de non action de sa part, il est considéré comme partiellement responsable.

Imaginez que je dévoile que Matt est marié avec Lolo Ferrari sur mon blog : Matt qui ne veut pas que cela se sache peut alerter le site de la chose et s'ils agissent pas ben direction Alcatraz avec Al Capone !



Matt 261
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Posté le Vendredi 28 Novembre 2008 à 20:21

Hello,

je ne suis pas tout à fait d'accord avec toi Francky. Comme tu dis "normalement", seulement, avant son procès, la situation des webmasters, sites était plus que floue. On ne savait pas à qui incombait la faute en cas de litige. Le webmaster/société éditrice était-elle considérée comme hébergeur ou éditeur ? Quel était son dégré de responsabilité ? Autant de question auquel, il y a encore deux semaines j'étais incapable (et du coup, tous les webmaster français je pense) de répondre.
Disons qu'on y allait à coup de "on verra bien ce qui se passera en espérant que rien ne dérape..." !
Maintenant, les status semblent être beaucoup mieux définis ce qui implique moins d'interrogations sur notre rôle et responsabilité vis à vis de la justice.

D'ailleurs, je vais de ce pas alerter Matt que tu diffuses des éléments de ma vie personnelle ! Tongue out

  ++

     Matt



Mordem
Membre

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Posté le Samedi 29 Novembre 2008 à 09:54

Sans faire de troll je poserais juste une petite question qui plaira à certain et peut-être pas à d'autre, mais c'est l'une de mes réflexion : Réellement en france qu'est-ce qui est bien définit ?

Même la loi est parfois ambigue.

Voilà juste une petit question/réflexion de ma part.

Sinon pour revenir au sujet, je trouve un peut "abuser" le fait qu'un utilisateur puisse poster des choses illégale ou a l'encontre d'une autre personne et que se soit le webmaster qui paie. Ce n'est pas lui le fautif, certain me diront qu'il doit vérifier les postes de son site/blog etc... Cela voudrait dire que si le webmaster s'absente pour une raison x du site, un utilisateur peut lui faire de l'ombre avec un seul poste bien corcé ?

Par la même occasion certain utilise le status "Anonyme" pour poster des messages, seulement leur adresse IP ne change pas (Avec un proxy ok c'est plus dur je l'avoue oui).

Enfin c'est un petit coup de gueul de ma part. Pour moi le posteur devrais être seul coupable de son poste.
Bien sur je suis d'accord avec le fait que si le webmaster était au courant du poste et qu'il n'à rien fait pour l'enlever, celui-ci deviens partiellement responsable oui.

M'enfin vivement une amélioration ! Tongue out

Mordem



Matt 261
Webmaster

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Posté le Vendredi 05 Décembre 2008 à 20:59

"Cela voudrait dire que si le webmaster s'absente pour une raison x du site, un utilisateur peut lui faire de l'ombre avec un seul poste bien corcé ?"

Avant, c'était exactement ça oui.

"Pour moi le posteur devrais être seul coupable de son poste."

Disons que c'est très compliqué : si le forum/site est modéré, alors la réponsabilité de l'équipe administrative est engagée lors de soucis judiciaires. En revanche, si le forum n'est pas administré, le posteur est seul responsable de ses écrits.

Comme tu le dis, et j'appuie à titre strictement personnel : Vivement un éclaircissement de la situation.

 ++

   Matt




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